Escalquens 16/03/2009 7/8 Conseil municipal

Описание

16 mars 2009 _ 12ème conseil municipal du mandat : partie 7/8. Ch17 Nouveau bail à Papa Distello ch18 Marchés publics Publication de la liste 2008 Ch19_Classement dans le domaine public communal des voiries et parties communes de lotissements. Ch20_Servitude de passage Sicoval/Mairie Ch21_Prescription d’un PPRT - Société Total Ch22_3éme révision simplifiée du P.L.U. Ch23_Éclairage Public parking de la gare Ch24_Suppression de la ligne électrique basse tension .Impasse de la Tour Il est rappellé que seul le compte-rendu officiel fait foi. Hélène PETIT